Mention légale
DROIT DES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ DE L’INFORMATION (LSSI)
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1. DONNÉES D’IDENTIFICATION
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Nom commercial : STEELCERAM
Nom de l’entreprise : STEELCERAM S.L.
NIF: B63983357
Siège social : C/ Afores, S/N, 08294 – El Bruc (Barcelone – Espagne)
E-mail: comercial@steelceram.com
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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Les dessins, logos, textes et/ou graphiques autres que ceux du RESPONSABLE et susceptibles d’apparaître sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs, et ils sont eux-mêmes responsables de toute éventuelle controverse qui pourrait surgir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers le contenu spécifique du site Internet, et en tout cas de rediriger vers le site Internet principal de steelceram.com.
Le RESPONSABLE reconnaît les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants en faveur de leurs propriétaires, et leur simple mention ou apparition sur le site Web n’implique pas l’existence d’un quelconque droit ou responsabilité à leur égard, ni n’implique l’approbation, le parrainage ou la recommandation de la part de celui-ci. . .
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3. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
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4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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